Documents juridiques & Marchés publics Bienvenue sur l’espace des publications juridiques du musée du Louvre

Conditions générales de vente

• Billets d'entrée pour les visiteurs individuels - Vente en ligne (conditions applicables à compter du 01/04/2019)
• Billets d'entrée pour les visiteurs individuels - Vente en nombre (conditions applicables à compter du 16/01/2017)
• Billets d'entrée et offre culturelle pour les visiteurs individuels - Vente sur place et à distance (conditions applicables à compter du 16/01/2017)
• Activités avec médiateur en groupe - Vente sur place et à distance (conditions applicables à compter du 01/02/2018)
• Visite en groupe avec responsable dans les collections permanentes et expositions temporaires - Vente en ligne (conditions applicables à compter du 01/10/2018)

Règlements

• Décision DFJM-DG-2020-16 portant instauration de mesures exceptionnelles en matière sanitaire
• Règlement de visite du musée du Louvre
• Règlement intérieur du Conseil d'administration de l'établissement public du musée du Louvre
• Règlement d'utilisation du jardin des Tuileries au 15 juillet 2019
• Règlement des cours, jardins, passages du domaine du Louvre et des Tuileries
• Règlement de visite du musée national Eugène Delacroix
• Moyens de paiements acceptés au musée du Louvre et au musée national Eugène Delacroix
• Conditions générales d'achat en vigueur
• Conditions générales de passation des marchés et accords-cadres à procédures adaptées au sein du musée

Décisions d'organisation

• Organisation de l'Etablissement Public du Musée du Louvre (décision DG/2014/20)
• Décision DFJM/DG/2015/53 portant acceptation de dons

Conseil d'administration

• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°2 : Approbation de l’actualisation du COP pour la période 2020-2024 (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°3 : Nomination des personnalités qualifiées au conseil d’administration du musée du Louvre Lens (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°4 : Approbation d’une concession de service (kiosque du Carrousel) (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°5 : Approbation de projets d’avenants aux concessions de services consécutifs au Covid 19 : restauration du public-Musiam, vente à emporter de boissons et denrées au jardin du Carrousel-Paul et librairie boutique -Rmn-GP (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°6 : Convention entre le musée du Louvre et la Rmn-GP : contrat-cadre relatif à l’organisation d’expositions temporaires à dominante numérique (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°7 : Approbation de l’ouverture du musée pour une nocturne gratuite les premiers samedis de chaque mois à compter du 3 octobre 2020 (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°8 : Approbation de conventions emportant recettes : mécénat et parrainage DS Automobiles (publiée le 16 octobre 2020)
• Conseil d'administration du 25 septembre 2020 - Délibération n°9 : Approbation d’une modification du Règlement Intérieur du conseil d’administration – Délibérations à distance (publiée le 16 octobre 2020)

• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°1 : Rapport d'activité 2019 (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°2 : Rapport annuel de performance (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°3 : Compte financier 2019  (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°4 : Comptes consolidés 2019 (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°5 : Plan d'action du contrôle interne budgétaire et comptable (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°6  : Programmation culturelle 2021 (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°7 : Approbation de conventions emportant recettes (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°8 : Projet de convention relative à l'exploitation commerciale du fonds photographique et à l'organisation des campagnes de couverture photographique des collections du musée du Louvre avec la RMN-GP (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°9 : Acceptation du legs Denis de Keersmaeker (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°10a : Demande de décharge et de remise gracieuse de M. Jean-Fernand Amar (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°10b : Demande de remise gracieuse présentée par le régisseur d'avances et de recettes du musée national Eugène Delacroix (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°10c : Demande de décharge et de remise gracieuse de l'agent comptable (publiée le 19 juin 2020)
• Conseil d'administration du 13 mars 2020 - Délibération n°11 : Expérimentation de vente de billets combinés Musée des arts décoratifs - Musée du Louvre (publiée le 19 juin 2020)

??Délégations de signature

• Direction générale du musée du Louvre
• Décision 2020-02 du 14 février 2020 - publiée le 14 février 2020
• Direction des Ressources Humaines
• Décision 2019-44 du 30 septembre 2019
• Direction des Relations Extérieures
• Décision 2019-37 du 15 mai 2019
• Direction de l'Accueil du Public et de la Surveillance
• Décision 2019-54 du 2 janvier 2020
• Direction financière, juridique et des moyens
• Décision 2020-20 du 29 septembre 2020
• Direction du Patrimoine Architectural et des Jardins
• Décision 2019-24 du 19 février 2019
• Direction de la Médiation et de la Programmation Culturelle
• Décision 2018-59 du 13 novembre 2018
• Direction de la Recherche et des Collections
• Décision 2019-42 du 30 août 2019
• Département des Antiquités orientales
• Décision 2018-33 du 14 avril 2018
• Département des Objets d'art
• Décision 2018-55 du 16 octobre 2018
• Département des Arts de l'Islam
• Décision 2019-26 du 12 mars 2019
• Département des Arts graphiques
• Décision 2019-45 du 30 septembre 2019
• Département des Sculptures
• Décision 2019-50 du 19 décembre 2019
• Département des Antiquités égyptiennes
• Décision 2018-38 du 14 avril 2018
• Département des Peintures
• Décision 2019-22 du 31 janvier 2019
• Département des Antiquités grecques, étrusques et romaines
• Décision 2018-40 du 14 avril 2018
• Musée Delacroix
• Décision 2019-38 du 12 juin 2019
• Service Prévention et Sécurité Incendie
• Décision 2018-31 du 14 avril 2018

Régies

• Institution d'une régie d'avances auprès de la direction de la médiation et de la programmation culturelle pour les opérations de l'Auditorium
• Modification de la décision 2016-41 du président directeur portant institution d'une régie d'avances auprès de la direction de la médiation et de la programmation culturelle pour les opérations de l'auditorium
• Nomination d'un régisseur d'avances (Auditorium)
• Nomination d'un second mandataire au régisseur titulaire de la régie d'avances permanente auprès de la direction de médiation et de la programmation culturelle pour les opérations de l'auditorium (publiée le 20/08/2020)
• Nomination d'un régisseur d'avances  pour la distribution de tickets restaurant aux agents du Centre de conservation du Louvre à Liévin (publiée le 24/06/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente en vue de la distribution de tickets restaurant aux agents du Centre de conservation du Louvre à Liévin (publiée le 24/06/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Antiquités orientales pour les fouilles sur le site de Byblos au Liban (publiée le 04/04/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Antiquités orientales pour les fouilles sur le site de Byblos au Liban (publiée le 04/04/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Antiquités egyptiennes pour les fouilles sur le site de Saqqara en Egypte (publiée le 19/03/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Antiquités égyptiennes pour les fouilles sur le site de Saqqara en Egypte (publiée le 19/03/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Antiquités egyptiennes pour les fouilles sur le site de Mouweis au Soudan (publiée le 28/12/2018)
• Avenant n°1 à la décision DFJM/DAE/2018/73 du Président-directeur de l'Etablissement public du musée du Louvre fixant le montant des avances pouvant être consenties pour une régie de fouilles sur le site de Mouweis au Soudan (publiée le 28/01/2019)
• Avenant n°2 à la décision DFJM/DAE/2018/73 du Président-directeur de l'Etablissement public du musée du Louvre fixant le montant des avances pouvant être consenties pour une régie de fouilles sur le site de Mouweis au Soudan (publiée le 05/11/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès de l'Etablissement public du musée du Louvre [site de Mouweis (Soudan)] (publiée le 28/12/2018)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Arts de l'islam pour les fouilles sur le site de Khorasan en Iran (publiée le 19/03/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Arts de l'islam pour les fouilles sur le site de Khorasan en Iran (publiée le 19/03/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Antiquités grecques étrusques et romaines pour les fouilles sur le site de Gabies en Italie (publiée le 19/03/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Antiquités grecques étrusques et romaines pour les fouilles sur le site de Gabies en Italie
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Arts de l'islam pour les fouilles sur le site de Boukhara en Ouzbékistan (publiée le 19/03/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Arts de l'islam pour les fouilles sur le site de Boukhara en Ouzbékistan (publiée le 19/03/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Antiquités grecques étrusques et romaines pour les fouilles sur le site d'Orgame en Roumanie (publiée le 05/03/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Antiquités grecques étrusques et romaines pour les fouilles sur le site d'Orgame en Roumanie (publiée le 05/03/2019)
• Institution d'une régie d'avances permanente auprès du département des Antiquités grecques étrusques et romaines pour les fouilles sur le site d'Apollonia du Pont en Bulgarie (publiée le 05/03/2019)
• Nomination d'un régisseur d'avances auprès du département des Antiquités grecques étrusques et romaines pour les fouilles sur le site d'Apollonia du Pont en Bulgarie (publiée le 05/03/2019)
• Nomination d'un régisseur de recettes et d'avances du musée national Eugène Delacroix